L’ESP dispose d’un conseil scientifique chargé d’orienter la recherche.
Missions du conseil scientifique
Le conseil scientifique est un organe de consultation. Il est consulté sur les grandes orientations de la politique de recherche et de valorisation et sur les programmes et contrats de recherche.
Le conseil scientifique a pour mission :
d’examiner les propositions de création et de suppression des laboratoires,
de proposer la répartition des subventions aux laboratoires,
de statuer sur les rapports d’activités et financiers des laboratoires,
d’organiser l’évaluation des laboratoires.
Composition du conseil scientifique
Le conseil scientifique comprend :
les responsables des laboratoires,
le chef de Service Recherche et Coopération,
Six (6) représentants des enseignants-chercheurs ou chercheurs dont quatre (4) parmi les Professeurs ou Directeurs de recherche et deux (2) parmi les Maîtres de Conférences ou Maitre de recherche,
quatre (4) membres externes cooptés par le Directeur,
Les membres externes sont choisis parmi les directeurs des écoles doctorales, les responsables de recherche des universités ou des personnalités scientifiques reconnues. Le directeur de l’ESP nomme le président du conseil scientifique parmi les membres externes.
Durée des mandats
La durée du mandat des membres externes est de 2 ans, renouvelable une fois. La durée du mandat des représentants des enseignants chercheurs est de 1 an, renouvelable.
Réunions du Conseil
Le conseil scientifique se réunit sur la convocation de son président, au moins une fois par an. Il est en outre convoqué toutes les fois que la nécessité l’exige et, en tout cas, à la demande écrite d’un tiers, au moins, des membres. Cette demande est adressée au Président et doit énoncer l’objet de la réunion.
Il est tenu procès-verbal des délibérations du Conseil,
Délibérations du Conseil
Le conseil scientifique ne peut délibérer valablement que lorsque la moitié au moins de ses membres assiste à la séance.
Toutefois, les délibérations prises à la suite de deux (02) convocations portant le même ordre du jour, à huit jours d’intervalle, sont valables.
Les décisions sont prises à la majorité simple des votants. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.
Le conseil scientifique peut inviter à ces réunions à titre consultatif, des personnes qu’il souhaite entendre ou consulter en raison de leurs compétences.
