Le Conseil pédagogique est un organe de consultation. Il est présidé par le Directeur et comprend en outre :
- le Directeur des Etudes ;
- les chefs de département ;
- les représentants des enseignants siégeant au Conseil d’Administration ;
- les représentants des élèves siégeant au Conseil d’Administration.
Le Conseil pédagogique peut inviter à ses réunions des personnes qu’il souhaite entendre ou consulter en raison de leurs compétences.
Le Conseil pédagogique a pour mission :
- d’analyser les besoins de formation et d’assister le Directeur dans l’établissement du projet annuel d’actions à proposer au Conseil d’Administration. A ce titre, il délibère sur toutes les questions relatives au perfectionnement pédagogique de l’Ecole. Il donne son avis sur l’organisation des enseignements, les programmes et les régimes d’études ou des examens.
Il est consulté sur les problèmes relatifs à la scolarité, notamment sur le régime général des inscriptions, les dispenses et équivalences d’années d’études.
Il examine les candidatures aux postes d’enseignement en formation restreinte aux seuls enseignants.
Il examine les propositions de création, de suppression ou de transformation d’enseignements et suit les actions entreprises pour l’insertion des élèves dans la vie professionnelle, dans le cadre des relations avec les organismes publics et privés concernés. - d’élaborer les enquêtes relatives aux projets
d’actions de recyclage et de formation complémentaire dispensées par les différents départements de l’Ecole ; - de définir et de proposer la nature et la durée des stages d’application destinés aux élèves de l’Ecole.
Le Conseil pédagogique se réunit sur convocation du Directeur de l’Ecole au moins deux fois par an. Il est en outre, convoqué toutes les fois que la nécessité l’exige et en tout cas, lorsque sa réunion est demandée par écrit par un tiers au moins des membres. La demande doit énoncer l’objet de la réunion.
